Les modes de représentation et d’invitation

Comme l’a décidé le Conseil national des 6 et 7 octobre, les participants à l’Assemblée des 8 et 9 décembre seront :
 Les délégués-e-s des sections : 1 par tranche de 200 adhérent-e-s,
 Les membres du Conseil national,
 Les secrétaires départementaux-ales,
 Les parlementaires communistes.

L’ensemble de ces délégué-e-s aura voix délibérative. Des représentants de l’ANECR, de l’Association des vétérans et du mouvement Jeunes communistes seront invité-e-s à cette Assemblée extraordinaire, ainsi que des hommes et des femmes, non adhérent-e-s du PCF, qui auront apporté leur contribution aux assemblées générales de sections. Ils et elles assisteront aux travaux de cette assemblée et participeront aux débats au moment de la séance en « ruche », le samedi soir.

La liste de ces invité-e-s sera établie par les fédérations à partir des propositions faites par les sections, sur la base d’une répartition départementale définie par le secteur Vie du Parti. Ces invité-e-s ne participeront pas aux votes décisionnels du dimanche matin.

La liste nominative des délégué-e-s et des invité- e-s par département devra parvenir au pôle Vie du Parti du Conseil national avant le lundi 3 décembre au plus tard. Cette liste pourra être complétée, si la fédération le juge utile, par une liste de suppléant-e-s, appellé-es à remplacer les titulaires en cas d’absence. Un travail conjoint entre les fédérations et les sections devra permettre que les délégations par département visent à la parité, à la présence de jeunes, soient à l’image des diversités de la société française et reflétent les idées exprimées dans les débats du Parti. A cette fin les délégué-e-s de sections ne seront pas obligatoirement les secrétaires de sections.

Le Conseil national du 4 décembre

Le 4 décembre, le Conseil national établira, à partir des discussions dans les assemblées de sections, les réunions départementales et les différents débats et contributions, un projet de mandat soumis à l’Assemblée extraordinaire des 8 et 9 décembre.

 Le déroulement

L’assemblée nationale extraordinaire comprendra 4 séances de travail

• Samedi 8 décembre de 14 h à 18 h 30

Séance plénière introduite par la commission d’animation et d’impulsion de la préparation de l’Assemblée extraordinaire. Cette séance permettra d’avoir un échange général sur la situation politique, la nécessaire riposte à Sarkozy, la bataille des municipales et cantonales et la recherche des contenus et des moyens du changement progressiste dans notre pays.

• Samedi 8 décembre de 19 h 30 à 21 h 30

Après une interruption d’une heure autour d’un panier repas, l’Assemblée extraordinaire reprendra ces travaux en « ruche ». Les participant-e-s seront installé-e-s par table de 10. Ils et elles seront réparti-e-s, en accord avec leur délégation, en fonction des thèmes de discussions proposées à chacune de ces tables.

Sur les presque 200 tables ainsi installées, 40 traiteront du thème « notre choix de société », 120 « des obstacles à surmonter » et 40 de « notre combat politique ». Ces terminologies sont reprises de celles de la résolution du Conseil national des 6 et 7 octobre. Elles pourront être affinées par le Conseil national du 4 décembre en fonction des débats des assemblées de section et réunions départementales. Les tables qui auront à traiter « des obstacles à surmonter » seront elles-mêmes réparties entre plusieurs sous-thèmes emblématiques. Ceux-ci seront définis en fonction des retours des assemblées de sections, des réunions départementales et des débats nationaux (voir liste ci-après).

Toutes les tables devront consacrer une part de leur travail à la discussion sur le projet de mandat préparé par le Conseil national du 4 décembre qui sera adopté le lendemain en séance plénière.

Chaque table désignera en son sein un-e représentant- e pour porter ses remarques et amendements. Les 200 représentants ainsi désigné- e-s se réuniront avec la commission le samedi 8 au soir, à 22 h 30, au siège du Conseil national, pour établir le mandat amendé soumis au vote des délégué-e-s le lendemain matin.

• Dimanche 9 de 9 h 30 à 12 h 30

Débat en séance plénière en vue de l’adoption du mandat donné à la direction nationale. Lors de cette séance, seul-e-s les délégué-e-s seront appelé-e-s à se prononcer par leur vote sur les décisions à prendre.

• Dimanche 9 de 14 h 30 à 16 h 30

Cette séance qui se déroulera après un repas pris dans les restaurants qui entourent la salle de la grande Arche sera une séance publique. Elle rendra compte de nos travaux et de nos décisions par des interventions significatives de délégué-e-s et d’invité-e-s et par une prise de parole de Marie-George Buffet qui rappellera le sens de notre combat et des décisions de cette Assemblée extraordinaire.